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Dernière mise à jour : 11 novembre 2026

Éditeur du site et du service

Le site fidely.tn et le service Fidely sont édités par :

• Dénomination : __________, __________ au capital de __________ dinars
• Siège social : __________, Tunisie
• Identifiant unique (Registre National des Entreprises) : __________
• Matricule fiscal : __________
• Représentant légal et directeur de la publication : __________
• E-mail : __________
• Téléphone : __________

« Fidely » est une marque exploitée par __________.

Hébergement

• Application : __________, __________.
• Base de données et fichiers : Supabase, __________ — données hébergées dans la région __________.

Propriété intellectuelle

Le site, le logiciel, la marque Fidely, les textes et les éléments graphiques sont la propriété de __________ ou de ses concédants. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.

Les noms, logos et images des commerçants affichés sur les cartes de fidélité restent la propriété de ces commerçants, qui en autorisent l'usage pour le fonctionnement du service.

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Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Déclaration auprès de l'Instance Nationale de Protection des Données Personnelles (INPDP) : __________.

Droit applicable

Le site et le service sont soumis au droit tunisien. Tout litige relève des tribunaux compétents de Tunis, sous réserve des règles protectrices du consommateur.